Foire aux questions

Il existe deux catégories de généalogistes professionnels :

Les successoraux : ils recherchent les héritiers d’une personne décédée sans laisser de testament. Ils travaillent soit à la demande d’un notaire, de toute personne qui a un intérêt direct et légitime,  soit sur sommation publique (expropriation, déshérence, succession vacante). Moyennant un pourcentage de la succession, ils révèlent leurs droits aux héritiers qu’ils ont retrouvés ; ils ne sont généralement payés qu’au règlement de la succession.

Certains successoraux effectuent des recherches en généalogie foncière. L’origine de la demande n’est pas un décès à proprement parler mais un intérêt ou la problématique liée à un bien immobilier.

Les familiaux : ils font des recherches généalogiques ou historiques pour une clientèle généralement privée. Le contrat de recherche fixe leur mission et leur rémunération au forfait ou en régie (à l’heure + frais).

Le généalogiste peut disposer d’une documentation personnelle. Il a la pratique de nombreuses sources d’information, connaît l’histoire locale, les règles administratives des périodes qu’il étudie…

Les généalogistes de la CGP sont des professionnels. Ils ont un numéro SIRET qui doit figurer dans leurs offres de services (publicité, annonces…). La base SIREN de l’INSEE mentionne l’activité du titulaire de ce numéro. Ils exercent soit sous la forme de société (EURL, SARL etc.), soit en profession libérale. Ils acquittent des cotisations sociales (URSSAF, RAM, CIPAV…), sont généralement assujettis à la TVA, à la Taxe professionnelle, certains adhèrent a une association de gestion agréée par l’administration fiscale, supportent des frais généraux..

Pour adhérer à la CGP, ils doivent faire preuve d’une qualification et d’une expérience professionnelle sérieuse.

Ils ont souscrit à des assurances professionnelles.

Elle n’est pas règlementée, il n’y a pas de diplôme reconnu, même s’il existe des formations universitaires et privées. Par contre, des syndicats professionnels défendent une déontologie et garantissent la compétence et le sérieux de leurs adhérents (formation générale, historique, juridique, langues, expérience, moralité, assurances…). Les honoraires sont libres.

La Chambre des Généalogistes Professionnels (CGP), créée en janvier 1997, regroupe une quarantaine d’études. Elle est membre fondatrice des Généalogistes de France (ex-USGP).
La CGP exerce un rôle disciplinaire vis-à-vis de ses membres et peut faciliter un arrangement amiable en cas de litige avec un client.

Les adhérents de la CGP sont tenus de respecter la vie privée et les intérêts matériels et moraux des personnes concernées, ainsi que notamment le code de la consommation.

Le généalogiste successoral de la CGP doit être autorisé par le SIAF (Service Interministériel des Archives de France) afin de pouvoir consulter les archives publiques. Il doit avoir également obtenu une autorisation délivrée par les procureurs des TGI afin d’obtenir les copies des actes d’état civil nécessaires à l’établissement du résultat de leur travail.

L’ensemble de ces obligations et de ces précautions permet aux adhérents de la CGP de garantir une qualité de travail largement appréciée.

Les généalogistes professionnels de la CGP sont soumis au secret professionnel et sont tenus de respecter la vie privée (article 9 du Code civil, loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés…).

Les données personnelles ou familiales que vous confiez à un généalogiste de la CGP ou qu’il trouvera au cours de recherches à votre demande ne peuvent être ni diffusées, ni cédées sans l’autorisation écrite des personnes concernées ou de leurs ayants droit.

Cependant les archives administratives nominatives, d’une certaine ancienneté sont librement communicables.

Dès leur premier contact, le généalogiste doit s’informer auprès du client afin :

• d’analyser la demande et d’en comprendre les attentes ;
• d’établir un devis le plus précis possible en évitant des recherches sur des éléments déjà connus ;
• d’ouvrir de nouvelles pistes au cas où surgiraient des obstacles dans la recherche envisagée.

Des informations jugées secondaires lors de l’entretien initial permettront parfois de surmonter les difficultés rencontrées au cours des recherches.

Le généalogiste, après étude du dossier, fait part au client de la faisabilité de la recherche et des chances de succès. Après devis, le client signera un contrat de recherche et, si nécessaire, un mandat pour consulter les documents dont la communication fait l’objet d’une réglementation particulière. Le contrat de recherche fixe objectifs, modalités et rémunération. Un acompte pourra être demandé.

Une fois les recherches terminées, même infructueuses, le généalogiste remet avec sa facture, un rapport qui décrit ses démarches, énumère les sources consultées et rassemble les éléments collectés (copies d’actes, photographies…).

Le généalogiste successoral entreprend une recherche à la demande de toute personne qui a un intérêt direct et légitime, un notaire, un héritier, sur sommation publique ou dans des cas particuliers de recherche foncière. La seule exception est le cas de la succession soumis au régime de la vacance.

Le généalogiste successoral n’est rémunéré en général que par les héritiers qu’il aura retrouvés, en fonction de la part qu’ils recueillent. Il entreprend donc une recherche à ses frais, risques et périls, sans certitude de trouver des héritiers en rang successible et de l’héritage que ces derniers pourraient recevoir.

Les délais et les coûts de cette recherche croissent en général en fonction du degré de parenté avec le défunt, de l’importance et de la dispersion des familles, alors que la part revenant à chaque héritier peut se réduire et donc diminuer l’intérêt de chacun à accepter la succession. La découverte d’un testament, d’une dette ou une prescription (délai) peuvent réduire la démarche du généalogiste à néant.

Il n’est pas rare que la recherche se déroule dans plusieurs pays avec des problèmes linguistiques, administratifs ou juridiques particuliers, généralement long et onéreux à résoudre. L’étude de la période contemporaine soulève des questions de protection de la vie privée, mais aussi des problèmes psychologiques pour les personnes concernées (brouilles, ruptures, drames…). Le généalogiste doit donc pouvoir faire face à ces différents cas.

Après en avoir établi les droits, le généalogiste successoral représente généralement les héritiers dans la liquidation de la succession.

L’intervention du généalogiste successoral sécurise les héritiers concernant les risques financiers de la succession. Dans le cadre de la représentation des héritiers qu’il effectue, il contrôle avec le notaire qu’aucun risque ne sera supporté par les héritiers.

Le généalogiste familial est soumis à une obligation de moyens et non de résultats : il doit mettre tout en œuvre (dans les limites du contrat, de ses capacités et de l’accessibilité des sources) pour répondre à la demande, mais ne peut garantir qu’il trouvera la réponse. Ainsi, s’il y a lieu de rechercher un contrat de mariage, mais que les archives notariales correspondantes ont disparu, le généalogiste ne pourra le trouver. Néanmoins, il devra toujours donner au client un rapport circonstancié, décrivant la recherche et les sources consultées.

Le généalogiste successoral recherche les héritiers ou ayants droit d’un défunt, sans certitude d’en trouver. Dans ce dernier cas, la succession revient à l’État. Sa responsabilité peut être engagée en cas d’erreur sur la qualité ou l’identité des successibles, des héritiers peuvent être ignorés (enfants abandonnés, non reconnus…) ou ne pourront être retrouvés (archives détruites, disparitions…). Enfin, les délais de recherche peuvent excéder ceux de déchéance de leurs droits.

Dans tous les cas de figure le généalogiste de la CGP est couvert par des assurances garantissant les héritiers pour les erreurs qu’il pourrait avoir commises.

Le généalogiste professionnel a un accès privilégié à certaines informations : sa pratique lui permet de travailler efficacement et rapidement, en faisant appel à des sources inhabituelles pour un amateur.

Pour accéder aux actes d’état civil récents, soumis à des restrictions de communication, le généalogiste professionnel doit obtenir l’autorisation du Service Interministériel des Archives de France sous l’agrément du Ministère de la Justice. Le professionnel a l’avantage de connaître la procédure et, pour tout le territoire de détenir une autorisation en cours de validité : ceci lui permet de gagner du temps par rapport à un chercheur amateur.

La même connaissance des procédures vaut pour des services d’archives spécialisés ou pour des documents soumis à des règles particulières de communication (minutes notariales, déclarations de successions, documents militaires, certains ouvrages de la Bibliothèque Nationale…)

Contrairement aux droits de succession qui sont des prélèvements arbitraires, les honoraires du généalogiste rémunèrent un service.

A la différence des notaires et des avocats, les généalogistes travaillent à leurs frais : ils avancent des fonds sans aucune certitude d’obtenir non seulement une rémunération pour le travail effectué, mais également le remboursement des frais avancés.

Ce sont classiquement les héritiers qu’il aura retrouvés qui rémunèrent le généalogiste successoral : il fait l’avance de tous les frais de recherche. Il court le risque de ne pas trouver d’héritier (parent en rang successible), le risque de la découverte d’un testament, d’une dette englobant l’actif de succession, de la révélation d’un héritier plus proche déshéritant ceux retrouvés par le généalogiste, etc.

Cette rémunération est généralement une quote-part du montant net à revenir aux héritiers qu’il aura retrouvés. Un taux de 40 % n’est pas exceptionnel au regard du travail accompli, du service rendu et des risque encourus.

En effet, la seule parenté, même apparemment proche, ne suffit pas à refléter la difficulté de la recherche : il y a des cas juridiques particuliers, des enfants naturels ou abandonnés, des brouilles et des ruptures familiales, des émigrations complexes, des problèmes de langues, des pistes infructueuses. Il faut surtout apprécier le problème tel qu’il s’est posé au généalogiste : par tradition familiale, vous pouviez connaître plus ou moins précisément l’existence d’un cousin, mais parfois même son conjoint ou ses voisins en ignorent la famille, quels en sont les parents vivants, quelles sont leurs adresses ; et les informations initiales dont dispose le généalogiste sont parfois particulièrement sommaires. D’autre part, le montant de la succession peut être modeste au point que, même avec un taux plus élevé, le généalogiste couvrira difficilement son intervention, les souvenirs de famille ne pouvant avoir pour lui autant de valeur que pour vous.

L’intervention du généalogiste permet de hâter la liquidation de la succession en évitant le dépérissement, voire la disparition de l’actif, l’application de pénalités fiscales et autres menaces.
Enfin, le généalogiste vous propose de vous représenter dans la liquidation de la succession, liquidation qui ne sera pas nécessairement une partie de plaisir : longueur de la succession, nombre d’héritiers, nature de la succession…

Il faut également prendre en considération la qualification nécessaire pour mener à bien de telles recherches conformément aux lois (françaises et, le cas échéant, étrangères). Mais également celles concernant le règlement des successions, où le généalogiste non seulement assiste le notaire mais contrôle également au nom des héritiers que les opérations liquidatives s’effectuent correctement et dans l’intérêt de ses clients héritiers.

Le généalogiste successoral doit en outre faire face à des souvenirs familiaux parfois gênants, sinon dramatiques pour les héritiers, concernant la protection de la vie privée.

Lorsqu’un généalogiste successoral vous a identifié, il vous propose un contrat de révélation et un mandat de représentation pour la liquidation de la succession.

Ce n’est qu’après la signature du contrat de révélation et l’accomplissement de quelques démarches par le notaire, que le généalogiste pourra vous apporter – dans la mesure où lui-même en disposera -, des informations sur l’importance de l’actif et le détail de la dévolution : le mandat a, entre autres buts, celui de mener ces démarches. Il est probable qu’au moment où il s’adresse à vous, le généalogiste ignore l’importance de l’actif et surtout le nombre d’héritiers (donc la dévolution, c’est-à-dire votre part), certains parents étant encore à rechercher, voire plus proches que vous ce qui pourrait vous écarter de la dévolution.

Classiquement, le contrat vous garantit sur le fait que vous n’accepterez la succession qu’en cas de succession positive, il vous certifie que le généalogiste sera rémunéré uniquement sur un pourcentage de l’héritage à vous revenir. Il ne pourra vous être réclamé aucune somme d’argent.

Le généalogiste successoral de la CGP, signataire de la Charte notaire / généalogiste respecte toujours les dispositions légales et notamment le code de la consommation : vous n’avez pas de frais à avancer ; vous restez maître de vos intérêts ; sa responsabilité de mandataire et sa réputation professionnelle sont engagées.

Le contrat que vous présente un généalogiste CGP a généralement été validé au fil de sa pratique, avec ses différents clients, leurs conseils (avocats, notaires) et vous-même pouvez avoir introduit des conditions particulières. Des difficultés peuvent néanmoins apparaître à l’exécution qu’ils s’agissent de suppléments, de certaines démarches, de délais…

Dans ce cas, après relecture du contrat, il faut d’abord rechercher une solution amiable, en usant au besoin d’une mise en demeure (de vous informer, de vous remettre les fonds recueillis etc. sous quinzaine avec menace de dénonciation du contrat, de plainte…) par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, avec, le cas échéant, copie au notaire concerné et aux cohéritiers.

À défaut de résultat et s’il s’agit d’une étude généalogique affiliée à la CGP, vous pouvez vous rapprocher de la CGP, afin qu’elle intervienne auprès de son adhérent, dans un cadre amiable dans un premier temps, voire disciplinaire, ceci afin de résoudre ce différend. Dans le cas d’une mise en responsabilité de notre adhérent l’assurance professionnelle peut être appelée à intervenir.

Si la CGP n’a pas permis de régulariser le problème, vous pouvez faire appel au :
Médiateur de la consommation
51 chemin des Grands Moulins
69400 GLEIZE

En l’absence de solution amiable, vous pouvez vous adresser à la Direction Générale du Contrôle de la Concurrence (DGCCRF), ou assigner devant le tribunal d’instance ou de grande instance (selon l’importance du litige), ou, dans des cas graves (détournement de fonds, etc.), déposer plainte.

Il n’y a pas de formation codifiée, ni obligatoire : de nombreux ouvrages, des cercles généalogiques, des professionnels assurent l’initiation. Quelques cabinets successoraux emploient des chercheurs salariés : c’est souvent le canal de formation professionnelle.

Outre le goût de la recherche documentaire, l’agilité intellectuelle et la persévérance, la profession exige une bonne culture générale notamment historique, et surtout dans le domaine successoral, de bonnes bases juridiques et fiscales. La pratique de langues étrangères (ou du latin) s’avère utile. L’exercice professionnel requiert en outre des capacités de contact et de gestion, et, surtout en indépendant, une certaine solidité psychologique et financière. Ce n’est en général pas une activité de début de carrière.

L’activité de recherche successorale dépend des règles légales et fiscales, du nombre de successions sans testament et de cas particuliers de dévolution ou de déshérence.

La généalogie familiale représente beaucoup d’amateurs (cercles de généalogie, etc.), mais le secteur est très actif (voir les revues et sites spécialisés). La mise en valeur de certaines archives et informations permet des spécialisations.

Le généalogiste notamment familial est en général spécialisé sur des régions proches de son établissement et dont il connaît bien l’histoire et les terroirs.

Mais le généalogiste est en général amené à élargir son champ de recherche à l’occasion d’un dossier ou peut trouver un développement particulier à sa région ou à un domaine (Marine, Armée, Colonies…).

Le secteur est actif et on peut vivre de cette activité : comme pour bien d’autres, tout dépend du temps qu’on lui consacre, de la qualité produite, de la notoriété atteinte, de la concurrence, des événements et… du niveau de vie que l’on recherche.

La CGP n’embauche pas, ni n’intervient dans le recrutement par ses adhérents : les candidats sont invités à s’adresser directement aux études et cabinets.

La CGP est un syndicat professionnel, ouvert à des généalogistes établis, ayant une certaine ancienneté dans le métier.

La procédure d’admission se déroule sur dossier et entretiens afin de vérifier les compétences, aptitudes, motivations, statut, etc. ainsi que la rigueur des candidats. En cas de manquements à ses règles, la CGP peut exclure le professionnel fautif. C’est dans ces conditions que peut s’exercer une assurance de groupe.

La CGP n’assure ni formation, ni conseils d’installation : chaque généalogiste est maître de ses objectifs, de ses moyens, de ses démarches, de ses archives…

La CGP n’embauche pas, ni n’intervient dans le recrutement par ses adhérents, ni pour le développement de leur clientèle.

Les cercles généalogiques sont une voie d’initiation à la généalogie et d’entraide de chercheurs d’une région ou d’un domaine : leur secteur est généralement assez étroit, mais apporte dans une ambiance conviviale, des connaissances générales et anecdotiques. Les cercles équipés et actifs ont des cotisations assez élevées.

Les revues nationales sont obligées de présenter des sujets attrayants (généalogie de personnalités, métier disparu, particularité nobiliaire au Moyen-âge…) et leurs rubriques d’entraide sont plus aléatoires que celles d’un cercle régional, même si elles peuvent toucher un plus large public.

Internet vous permet des recherches d’après des noms et des mots-clés : il ne faut pas se priver de cette voie d’information, mais être conscient que les archives sont loin d’y être toutes cataloguées, indexées, numérisées, dépouillées, et que les généalogies publiées correspondent à des branches particulières privilégiant tel descendant ou occultant tel autre. Il s’agit d’une source pratique, mais non moins aléatoire que les précédentes.

Ces sources ne vous dispenseront pas d’une recherche pour les aspects qui vous intéressent. Quelle que soit la voie choisie, établir sa généalogie est un enrichissement, mais aussi un investissement.

Si vous souhaitez établir une généalogie à votre goût et bien documentée alors que vous manquez de savoir-faire ou de temps, vous constaterez rapidement l’intérêt de faire appel à un généalogiste de la CGP.

Reconstituer une généalogie est une chose passionnante, mais les difficultés et les risques de blocage sont nombreux et donc onéreux surtout pour un amateur : les faits s’étendent sur une longue période, à travers des régions, pays ou métiers variés, et ils ont laissé des traces disparates en nature et en qualité.

Faire appel à un généalogiste CGP permet d’enrichir l’histoire de vos ancêtres et de réduire coûts et délais, car :

• son expérience et sa connaissance de l’organisation des archives lui permettent de venir à bout de problèmes insolubles pour nombre d’amateurs ;
• sa connaissance de l’histoire locale, des structures et des limites territoriales et administratives (de la France de l’Ancien Régime ou contemporaine, d’un pays ou d’une profession particulière) lui permet de travailler vite, de choisir les documents pertinents et de les exploiter à fond. Ceci lui permet aussi de documenter davantage la vie de vos ancêtres au-delà des seuls faits de naissance, mariage, décès ;
• proche et familier des sources pertinentes, il vous permet d’économiser des frais de transport, d’hébergement…

Le généalogiste de la CGP peut réaliser les recherches que vous souhaitez avec les meilleures chances de succès et dans des conditions globalement plus économiques. Il apporte de plus une assurance professionnelle.